Marque figurative

Marque suisse · 434098 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
434098
Numéro de demande
05859/1996
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
13 août 1996
Enregistrée
10 déc. 1996
Publiée
15 janv. 1997
Radiée
19 mars 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Peintures et vernis

Textilmalfarben, Seidenmalfarben, Holzmalfarben, Keramikmalfarben.

Électronique, logiciels et instruments

Étuis à lunettes

Texte déposé

Brillenetuis.

Cuir et bagages

Reise-Necessaires, Regenschirme, Taschen, Säcke.

Meubles

Kleiderbügel und Einrahmungen.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Toiletten-Necessaires.

Tissus

Webstoffe, Stoffe und Seidenstoffe, Haushaltswäsche, Bett- und Tischwäsche, Taschentücher, Tischbänder.

Vêtements et chaussures

Articles d'habillement et couvre-chefs

Texte déposé

Bekleidungsstücke und Kopfbedeckungen.

Mercerie

Spitzen und Stickereien, Bänder (Posamenten), Bänder aus textilen Materialien und Schnürbänder, Knöpfe; künstliche Blumen; Schuhschnallen, Schuhspangen, Schuhverzierungen.

Jeux, jouets et articles de sport

Christbaumschmuck, Puppen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 avr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007

  2. 15 janv. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 8 du 15.01.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.