RUBAN

Marque suisse · 434100 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
434100
Numéro de demande
06395/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RUBAN ((fig.))
Déposée
4 sept. 1996
Enregistrée
10 déc. 1996
Publiée
15 janv. 1997
Radiée
9 avr. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et instruments chronométriques, montres et leurs parties constitutives, fermoirs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 82 du 30.04.2007

  2. 25 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002

  3. 23 sept. 2002

    Mandataire radié

    Mandataire
    Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 183 du 23.09.2002

  4. 6 avr. 2000

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    La Montre Hermes S.A., 35, route de Port, 2501 Bienne → La Montre Hermes SA, Erlenstrasse 31A, 2555 Brügg BE

    Publié dans la FOSC No 69 du 06.04.2000

  5. 15 janv. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 8 du 15.01.1997

Parties

Titulaire

LA MONTRE HERMÈS S.A.

La Montre Hermes SA

Erlenstrasse 31A, 2555 Brügg BE

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.