TERRASANA

Marque suisse · 434104 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
434104
Numéro de demande
04727/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TERRASANA ((fig.))
Déposée
27 juin 1996
Enregistrée
11 déc. 1996
Publiée
15 janv. 1997
Radiée
29 janv. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Auf Papier basierende landwirtschaftliche Mulchblätter und -bahnen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.2007

  2. 5 mars 1998

    Modification

    Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.1998

  3. 15 janv. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 8 du 15.01.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.