ZOE
Marque suisse · 434127 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 434127
- Numéro de demande
- 10459/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ZOE ((fig.))
- Déposée
- 14 sept. 1995
- Enregistrée
- 11 déc. 1996
- Publiée
- 16 janv. 1997
- Radiée
- 17 avr. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Installations et appareils pour l'alimentation en eau et pour des buts sanitaires; parties constitutives pour les produits précités; appareils sanitaires en porcelaine vitrifiée avec ou sans dispositif de jet automatique, à savoir toilettes, toilettes avec lavage/séchage programmé du siège, lavabos, urinoirs et bidets; plomberie, douches, baignoires et robinets de douches, de toilettes et de cuisines, dispositif de jet automatique pour urinoirs, toilettes et robinets; sièges de toilettes en matière plastique renforcés de fibre de verre avec ou sans dispositif pour le chauffage, le lavage et le séchage; baignoires en fonte ou en acier émaillé et en matière plastique renforcée de fibre de verre.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mai 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.2006
- 16 janv. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 9 du 16.01.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.