Marque figurative
Marque suisse · 434131 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 434131
- Numéro de demande
- 13918/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 22 déc. 1995
- Enregistrée
- 11 déc. 1996
- Publiée
- 16 janv. 1997
- Protégée jusqu’au
- 22 déc. 2035
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.23, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.12, 26.15.01, 27.05.01, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Finance, assurance et immobilier
Assurances; Affaires financières; Opérations bancaires
Texte déposé
Versicherungswesen; Finanzwesen; Bankgeschäfte.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 sept. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Triodos Bank N.V., Nieuweroordweg 1, 3704 EC ZEIST, Pays-Bas → Triodos Bank N.V., Hoofdstraat 10 a, 3972 LA Driebergen-Rijsenburg, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 11.09.2025
- 18 août 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 22.12.2025 → 22.12.2035
Publié dans Swissreg le 18.08.2025
- 4 mai 2017
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Triodos Bank N.V., Utrechtseweg 60, 3704 HE Zeist, Pays-Bas → Triodos Bank N.V., Nieuweroordweg 1, 3704 EC ZEIST, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 04.05.2017
- 31 août 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 31.08.2015
- 1 juil. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.07.2015
- 20 août 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, Postfach 6940, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la FOSC No 159 du 20.08.2007
- 5 sept. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.2005
- 11 avr. 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- Triodosbank N.V., Prins Hendriklaan 9-11, 3701 CK Zeist, Pays-Bas → Triodos Bank N.V., Utrechtsweg 60, 3704 HE Zeist, Pays-Bas
Publié dans la FOSC No 69 du 11.04.2005
1 entrée antérieure
- 16 janv. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 9 du 16.01.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.