Homéopathie spécifique
Marque suisse · 434203 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 434203
- Numéro de demande
- 04931/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Homéopathie spécifique ((fig.))
- Déposée
- 11 nov. 1996
- Enregistrée
- 13 déc. 1996
- Publiée
- 16 janv. 1997
- Protégée jusqu’au
- 11 nov. 2026
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.04, 27.05.12, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Médicaments homéopathiques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 2 oct. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 190 du 02.10.2006
- 16 janv. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 9 du 16.01.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.