DANIEL AUBERT LE BRASSUS

Marque suisse · 434212 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
434212
Numéro de demande
13440/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DANIEL AUBERT LE BRASSUS ((fig.))
Déposée
11 déc. 1995
Enregistrée
13 déc. 1996
Publiée
17 janv. 1997
Radiée
18 juil. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Pièces et mouvements d'horlogerie, montres complètes, plus particulièrement de montres extra-plates, tous ces produits de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.07.2016

  2. 31 oct. 2005

    Transféré

    Titulaire
    La Montre Extra-Plate SA, 17, rue de la Gare, Case postale 20, 1348 Le Brassus → Daniel Aubert, 7 rue de la Gare, 1348 Le Brassus

    Publié dans la FOSC No 211 du 31.10.2005

  3. 31 oct. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 211 du 31.10.2005

  4. 17 janv. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 10 du 17.01.1997

Parties

Titulaire

Daniel Aubert

1348 Le Brassus

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.