C
Marque suisse · 434299 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 434299
- Numéro de demande
- 07568/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- C ((fig.))
- Déposée
- 12 mai 1995
- Enregistrée
- 16 déc. 1996
- Publiée
- 17 janv. 1997
- Radiée
- 19 déc. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Bilder, graphische Darstellungen und Reproduktionen.
Meubles
Wanddekorationsartikel (nicht aus textilem Material).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 janv. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.2006
- 17 janv. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 10 du 17.01.1997
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.