SATIVA THE HEMP CHOICE

Marque suisse · 434307 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
434307
Numéro de demande
11012/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SATIVA THE HEMP CHOICE ((feuille d'une plante)) ((fig.))
Éléments verbaux
SATIVA THE HEMP CHOICE ((feuille d'une plante))
Déposée
6 sept. 1995
Enregistrée
16 déc. 1996
Publiée
20 janv. 1997
Radiée
8 juin 2000
Motif
Révoquée
Couleurs revendiquées
Noir, vert clair.
Source
Swissreg

Produits et services

Cuir et bagages

Sacs à dos, sacs à mains, bourses et porte-monnaies, tous ces produits fabriqués à base de chanvre.

Tissus

Tissus et produits textiles compris dans cette classe, notamment pochettes, tous ces produits fabriqués à base de chanvre.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie, tous ces produits fabriqués à base de chanvre.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2000

    Révoqué

    Publié dans la FOSC No 184 du 21.09.2000

  2. 7 mars 1997

    Rectifié

    Titulaire
    Frédéric Saldarini, 12, Derrière-la-Ville, 1055 Froideville → Fabian et Frédéric Saldarini, 12, Derrière-la-Ville, 1055 Froideville

    Publié dans la FOSC No 45 du 07.03.1997

  3. 20 janv. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 11 du 20.01.1997

Parties

Titulaire

Fabian et Frédéric Saldarini

1055 Froideville

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.