Marque figurative
Marque suisse · 434375 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 434375
- Numéro de demande
- 08668/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 14 juin 1995
- Enregistrée
- 17 déc. 1996
- Publiée
- 20 janv. 1997
- Radiée
- 15 janv. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Classification de Vienne
- 03.07.05, 03.07.06, 03.07.24, 09.09.01, 09.09.11, 21.03.01, 21.03.05, 21.03.07, 21.03.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Finance, assurance et immobilier
Versicherungswesen: Kranken- und Unfallversicherung.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 15.01.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 15.01.2026
- 13 mai 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.05.2015
- 25 juil. 2013
Transféré
- Titulaire
- Assura Assurance, maladie et accident, 70, C.-F. Ramuz, 1009 Pully → Assura-Basis SA, Avenue Charles-Ferdinand-Ramuz 70, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 25.07.2013
- 21 févr. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2005
- 20 janv. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 11 du 20.01.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.