AUTOQUARTZ
Marque suisse · 434414 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 434414
- Numéro de demande
- 06407/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- AUTOQUARTZ ((fig.))
- Déposée
- 15 nov. 1996
- Enregistrée
- 18 déc. 1996
- Publiée
- 21 janv. 1997
- Protégée jusqu’au
- 15 nov. 2036
- Classification de Vienne
- 01.03.01, 24.15.01, 24.15.11, 26.01.04, 26.02.07
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres et parties de montres
Texte déposé
Montres et parties de montres.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 nov. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 15.11.2026 → 15.11.2036
Publié dans Swissreg le 27.11.2025
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 1 juin 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 19 juin 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 116 du 19.06.2006
- 22 juin 1999
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- SMH Société Suisse de, Microélectronique et, d'Horlogerie SA, 6, Faubourg du Lac, 2502 Biel/Bienne → The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 118 du 22.06.1999
- 21 janv. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 12 du 21.01.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.