elite MODELS fashion

Marque suisse · 434545 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
434545
Numéro de demande
04581/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
elite MODELS fashion ((fig.))
Déposée
24 juin 1996
Enregistrée
19 déc. 1996
Publiée
22 janv. 1997
Radiée
29 janv. 2007
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
rouge, noir.
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules, appareils de locomotion par terre, automobiles, cycles, bicycles, bicyclettes, vélomoteurs, motocycles, motocyclettes, sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), housses pour sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, pare-soleil et stores pour véhicules, carrosseries de véhicules, pare-chocs de véhicules, roues de véhicules.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.2007

  2. 22 janv. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 13 du 22.01.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.