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Marque suisse · 434567 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 434567
- Numéro de demande
- 13927/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 22 déc. 1995
- Enregistrée
- 20 déc. 1996
- Publiée
- 22 janv. 1997
- Radiée
- 24 juil. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Vaginales Beleuchtungsinstrument zur einmaligen Verwendung.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 155 du 14.08.2006
- 22 janv. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 13 du 22.01.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.