BULA

Marque suisse · 434582 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
434582
Numéro de demande
08165/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
8 juin 1995
Enregistrée
20 déc. 1996
Publiée
22 janv. 1997
Radiée
8 janv. 2026
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines et machines-outils destinées à l'ébavurage, l'émerisage et le polissage; machines, machines-outils et centres robotisés liés au traitement de toute surface, destinés à ébavurer, émeriser et polir.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    08.01.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 08.01.2026

  2. 28 mai 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 28.05.2015

  3. 18 mai 2015

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    BULA TECHNOLOGIE S.A., Rue de Veyrot 12-14, 1217 MEYRIN → BULA TECHNOLOGIE SA, c/o Recomatic S.A., Rue des Marronniers 1G, 2905 Courtedoux

    Publié dans Swissreg le 18.05.2015

  4. 18 mai 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.05.2015

  5. 18 mai 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.05.2015

  6. 20 mars 2006

    Transféré

    Titulaire
    Bula Machines S.A., 1525 Henniez → BULA TECHNOLOGIE S.A., Rue de Veyrot 12-14, 1217 MEYRIN
    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 55 du 20.03.2006

  7. 11 juil. 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Fabrique de Machines, Bula & Fils SA, 1525 Henniez → Bula Machines S.A., 1525 Henniez

    Publié dans la FOSC No 132 du 11.07.2005

  8. 11 juil. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 132 du 11.07.2005

1 entrée antérieure
  1. 22 janv. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 13 du 22.01.1997

Parties

Titulaire

Bula Technologie SA

BULA TECHNOLOGIE SA

c/o Recomatic S.A. Rue des Marronniers 1G, 2905 Courtedoux

Radiée du registre

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.