Balette
Marque suisse · 434612 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 434612
- Numéro de demande
- 01101/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Balette ((fig.))
- Déposée
- 25 nov. 1996
- Enregistrée
- 20 déc. 1996
- Publiée
- 22 janv. 1997
- Protégée jusqu’au
- 25 nov. 2026
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 03.07.19, 27.05.01, 27.05.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Meubles
Kopfkissen, gefüllt mit Federn und/oder Daunen von Gänsen und Enten, mit Naturhaaren sowie mit Wildseide; Matratzen, Auflagematratzen.
Tissus
Bettdecken, gefüllt mit Federn und/oder Daunen von Gänsen und Enten, mit Naturhaaren sowie mit Wildseide, Bettdecken.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 nov. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
- 14 avr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 14.04.2014
- 23 oct. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.2006
- 24 mars 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bettfedernfabrik Basel AG, Hüningerstrasse 85, 4013 Basel → Balette Bettwarenfabrik Basel AG, Hüningerstrasse 85, 4013 Basel
Publié dans la FOSC No 56 du 24.03.2003
- 22 janv. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 13 du 22.01.1997
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.