SWISS Quality Products
Marque suisse · 434719 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 434719
- Numéro de demande
- 11921/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SWISS Quality Products ((fig.))
- Déposée
- 16 oct. 1995
- Enregistrée
- 8 janv. 1997
- Publiée
- 29 janv. 1997
- Radiée
- 22 mai 2006
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Noir, rouge, blanc.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie, livres, recueils, revues, périodiques et journaux.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; publication de recueils et revues à vocation promotionnelle, en particulier de recueils et revues thématiques consacrés à des branches d'activités économiques telles qu'industrie, commerce, horlogerie et banque.
Éducation, divertissement et sport
Publication de recueils et revues d'information, en particulier de recueils et revues thématiques consacrés à des branches d'activités économiques telles qu'industrie, commerce, horlogerie et banque.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 111 du 12.06.2006
- 21 mars 1997
LPS
- LPS
- 16, Produits de l'imprimerie, livres, receuils, revues, périodiques et journaux., 35, Publicité; publication de receuils et revues à vocation promotionelle, en particulier de receuils et revues thématiques consacrés à des branches d'activités économiques telles qu'industrie, commerce, horlogerie et banque., 41, Publication de receuils et revues d'information, en particulier de receuils et revues thématiques consacrés à des branches d'activités économiques telles qu'industrie, commerce, horlogerie et banque. → 16, Produits de l'imprimerie, livres, recueils, revues, périodiques et journaux., 35, Publicité; publication de recueils et revues à vocation promotionnelle, en particulier de recueils et revues thématiques consacrés à des branches d'activités économiques telles qu'industrie, commerce, horlogerie et banque., 41, Publication de recueils et revues d'information, en particulier de recueils et revues thématiques consacrés à des branches d'activités économiques telles qu'industrie, commerce, horlogerie et banque.
- Classification internationale
- 16,35,41 → 16,35,41
Publié dans la FOSC No 55 du 21.03.1997
- 29 janv. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 18 du 29.01.1997
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.