SAINT MICHEL

Marque suisse · 434736 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
434736
Numéro de demande
06401/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
31 mars 1995
Enregistrée
8 janv. 1997
Publiée
29 janv. 1997
Radiée
31 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: janvier 1986 (liste détaillée dans le dossier).
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace; tous les produits susmentionnés étant de provenance française.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.2005

  2. 29 janv. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 18 du 29.01.1997

Parties

Titulaire

Biscuits Saint-Michel-Grellier

F-44730 Saint-Michel-Chef-Chef, FR

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie Conseils en Propriété Industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.