TOTO
Marque suisse · 434743 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 434743
- Numéro de demande
- 10458/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 14 sept. 1995
- Enregistrée
- 8 janv. 1997
- Publiée
- 29 janv. 1997
- Radiée
- 18 avr. 2016
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Parties constitutives en céramique pour machines et machines-outils.
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments électriques, électroniques, optiques et de mesure en céramique; parties constitutives en céramique pour les produits précités.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Installations et appareils pour l'alimentation en eau et pour des buts sanitaires; parties constitutives pour les produits précités; appareils sanitaires en porcelaine vitrifiée avec ou sans dispositif de jet automatique, à savoir toilettes, toilettes avec lavage/séchage programmé du siège, lavabos, urinoirs et bidets; plomberie, douches, baignoires et robinets de douches, de toilettes et de cuisines; baignoires en fonte ou en acier émaillé et en matière plastique renforcée de fibre de verre; salles de bain préfabriquées; sièges de toilettes en matière plastique renforcés de fibre de verre avec ou sans dispositif pour le lavage et le séchage, distributeur automatique de papier pour sièges de toilettes, dispositif de jet automatique pour urinoirs, dispositif de jet automatique pour toilettes et robinets automatiques.
Matériaux de construction non métalliques
Matériaux de construction en terre cuite, tuiles en terre cuite et pierres artificielles.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Petits ustensiles domestiques et récipients pour salle de bain et toilettes, porte-savons, supports pour papier WC, barres pour serviettes, supports pour serviettes et porte-serviettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2016
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 18.04.2016
- 12 sept. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ardin & Cie S.A., 122, rue de Genève, C.P. 56, 1226 Thônex → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FOSC No 176 du 12.09.2005
- 15 août 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 156 du 15.08.2005
- 29 janv. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 18 du 29.01.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.