Marque figurative
Marque suisse · 434788 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 434788
- Numéro de demande
- 11777/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 9 oct. 1995
- Enregistrée
- 9 janv. 1997
- Publiée
- 3 févr. 1997
- Protégée jusqu’au
- 9 oct. 2035
- Couleurs revendiquées
- Jaune, rouge
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 25.07.01, 25.07.07, 25.07.15, 26.11.02, 26.11.06, 26.11.08, 26.11.10
- Source
- Swissreg
Produits et services
Huiles, combustibles et bougies
Huiles, graisses; lubrifiants; combustibles.
Construction et réparation
Stations-service.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Shell Brands International AG, Baarermatte, 6340 Baar → Shell Brands International AG, Hinterbergstrasse 16, 6312 Steinhausen
Publié dans Swissreg le 13.07.2026
- 10 sept. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 09.10.2025 → 09.10.2035
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 24 janv. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Baker McKenzie Switzerland AG, Holbeinstrasse 30, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 30 nov. 2015
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 30.11.2015
- 28 oct. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.10.2015
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- KIRKER & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, Case Postale 153, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 19 sept. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KIRKER & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 181 du 19.09.2005
- 19 sept. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 181 du 19.09.2005
3 entrées antérieures
- 20 juin 2005
Transféré
- Titulaire
- Shell International, Petroleum Company Limited, Shell Centre, GB- Londres SE1 7NA, Royaume-Uni → Shell Brands International AG, Baarermatte, 6340 Baar
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans la FOSC No 117 du 20.06.2005
- 23 avr. 1997
Rectifié
Publié dans la FOSC No 76 du 23.04.1997
- 3 févr. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 21 du 03.02.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.