JOTA

Marque suisse · 434883 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
434883
Numéro de demande
09110/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
2 juin 1995
Enregistrée
10 janv. 1997
Publiée
7 févr. 1997
Radiée
30 déc. 2025
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Câbles métalliques

Texte déposé

Drahtseile.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 déc. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    30.12.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 30.12.2025

  2. 14 janv. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.01.2015

  3. 17 avr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner AG, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  4. 13 juin 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 112 du 13.06.2005

  5. 7 févr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 25 du 07.02.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.