JOTA
Marque suisse · 434883 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 434883
- Numéro de demande
- 09110/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 2 juin 1995
- Enregistrée
- 10 janv. 1997
- Publiée
- 7 févr. 1997
- Radiée
- 30 déc. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Câbles métalliques
Texte déposé
Drahtseile.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 déc. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 30.12.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 30.12.2025
- 14 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.01.2015
- 17 avr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner AG, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 13 juin 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 112 du 13.06.2005
- 7 févr. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 25 du 07.02.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.