DOCIOUS
Marque suisse · 434893 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 434893
- Numéro de demande
- 00651/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 1 févr. 1996
- Enregistrée
- 10 janv. 1997
- Publiée
- 7 févr. 1997
- Protégée jusqu’au
- 1 févr. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, en particulier additifs chimiques pour les insecticides, fongicides et herbicides.
Produits pharmaceutiques
Produits pour la destruction des animaux nuisibles, insectifuges, insecticides, herbicides, fongicides et en particulier fongicides pour l'agriculture, algicides, produits anti-parasitaires.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 01.02.2026 → 01.02.2036
Publié dans Swissreg le 18.11.2025
- 18 nov. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 18.11.2025
- 30 sept. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 6 mars 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 45 du 06.03.2006
- 7 févr. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 25 du 07.02.1997
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.