DOCUMENTS DIRECT

Marque suisse · 434908 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
434908
Numéro de demande
07144/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DOCUMENTS DIRECT ((fig.))
Déposée
24 avr. 1995
Enregistrée
10 janv. 1997
Publiée
7 févr. 1997
Protégée jusqu’au
24 avr. 2035
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Publicité et services aux entreprises

Services de photocopie.

Sciences, technologie et informatique

Services d'impression et de finition.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 31.08.2026

  2. 31 août 2026

    Transféré

    Titulaire
    Xerox Corporation, 800 Long Ridge Road, P.O. Box 1600, Stamford (CT 06904), Etats-Unis d'Amérique → XRX BrandCo Holdings LLC, 401 Merritt 7, Norwalk, Connecticut 06851-1056, Etats-Unis d'Amérique, Xerox Corporation, 800 Long Ridge Road, Stamford (CT 06904), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 31.08.2026

  3. 31 août 2026

    Transféré

    Titulaire
    XRX BrandCo Holdings LLC, 401 Merritt 7, Norwalk, Connecticut 06851-1056, Etats-Unis d'Amérique, Xerox Corporation, 800 Long Ridge Road, Stamford (CT 06904), Etats-Unis d'Amérique → XRX BrandCo LLC, 401 Merritt 7, Norwalk, Connecticut 06851-1056, Etats-Unis d'Amérique, XRX BrandCo Holdings LLC, Suite 202, 103 Foulk Road, Wilmington, Delaware 19803, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 31.08.2026

  4. 31 août 2026

    Transféré

    Titulaire
    XRX BrandCo LLC, 401 Merritt 7, Norwalk, Connecticut 06851-1056, Etats-Unis d'Amérique, XRX BrandCo Holdings LLC, Suite 202, 103 Foulk Road, Wilmington, Delaware 19803, Etats-Unis d'Amérique → XRX BrandCo LLC, 401 Merritt 7, Norwalk, Connecticut 06851-1056, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 31.08.2026

  5. 20 mars 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    24.04.2025 → 24.04.2035

    Publié dans Swissreg le 20.03.2025

  6. 25 mars 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.03.2015

  7. 23 mai 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    NOVAGRAAF INTERNATIONAL SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 23.05.2011

  8. 20 déc. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novapat Cabinet Chereau S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → NOVAGRAAF INTERNATIONAL SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004

2 entrées antérieures
  1. 20 déc. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004

  2. 7 févr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 25 du 07.02.1997

Parties

Titulaire

XRX BrandCo LLC

401 Merritt 7, Norwalk, Connecticut 06851-1056, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.