Marque figurative
Marque suisse · 434922 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 434922
- Numéro de demande
- 08173/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 9 juin 1995
- Enregistrée
- 10 janv. 1997
- Publiée
- 10 févr. 1997
- Protégée jusqu’au
- 9 juin 2035
- Classification de Vienne
- 03.01.01, 03.01.02, 03.01.16, 24.09.02, 24.09.05, 24.09.12, 24.09.21, 26.01.01, 26.01.12, 26.01.15, 26.01.24, 26.05.01, 26.05.06
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Maschinen und Motoren, nicht für Landfahrzeuge, und Bestandteile und Ersatzteile davon (soweit in Klasse 7 enthalten).
Véhicules
Lastwagen, Autobusse und Reiseomnibusse und Bestandteile und Ersatzteile dafür (soweit in Klasse 12 enthalten).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.05.2025
- 28 avr. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 09.06.2025 → 09.06.2035
Publié dans Swissreg le 28.04.2025
- 8 avr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.04.2015
- 16 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
- 25 avr. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 79 du 25.04.2005
- 10 févr. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 26 du 10.02.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.