Marque figurative

Marque suisse · 434941 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
434941
Numéro de demande
00663/1996
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
1 févr. 1996
Enregistrée
10 janv. 1997
Publiée
11 févr. 1997
Radiée
5 sept. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 sept. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.09.2016

  2. 18 déc. 2012

    Transféré

    Titulaire
    Saab Automobile AB, S-461 80 Trollhättan, Suède → Saab Aktiebolag, 581 88 Linköping, Suède
    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.12.2012

  3. 3 avr. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 65 du 03.04.2006

  4. 11 févr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 27 du 11.02.1997

Parties

Titulaire

Saab Aktiebolag

581 88 Linköping, SE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.