NATURESSA
Marque suisse · 434961 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 434961
- Numéro de demande
- 01225/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 22 févr. 1996
- Enregistrée
- 13 janv. 1997
- Publiée
- 11 févr. 1997
- Protégée jusqu’au
- 22 févr. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Légumes sous forme de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juin 2026
Transféré
- Titulaire
- Findus Italia - Nomad Foods Spa, Viale Giorgio Ribotta 35, 00144 Rome, Italie → Findus Switzerland AG, Industriestrasse 13/15, 9400 Rorschach
Publié dans Swissreg le 09.06.2026
- 5 mai 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- C.S.I. - Compagnia Surgelati Italiana SpA, Via Caterina Troiani 75, 00144 Rome, Italie → Findus Italia - Nomad Foods Spa, Viale Giorgio Ribotta 35, 00144 Rome, Italie
Publié dans Swissreg le 05.05.2026
- 10 déc. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 22.02.2026 → 22.02.2036
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 26 sept. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- AWA Switzerland SA, 2, rue de la Faïencerie, 1227 Carouge, Genève → AWA Switzerland SA, Rue de la Faïencerie 2, 1227 Carouge GE
Publié dans Swissreg le 26.09.2024
- 19 mai 2021
Rectifié
- Titulaire
- C.S.I. ¿ Compagnia Surgelati Italiana SpA, Via Caterina Troiani 75, 00144 Roma, Italie → C.S.I. - Compagnia Surgelati Italiana SpA, Via Caterina Troiani 75, 00144 Rome, Italie
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 14 mai 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.05.2021
- 14 mai 2021
Transféré
- Titulaire
- Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey → C.S.I. ¿ Compagnia Surgelati Italiana SpA, Via Caterina Troiani 75, 00144 Roma, Italie
- Mandataire
- AWA Switzerland SA, 2, rue de la Faïencerie, 1227 Carouge, Genève
Publié dans Swissreg le 14.05.2021
10 entrées antérieures
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Av. Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 14 mars 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.03.2016
- 3 avr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Nestec S.A., Av. Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans la FOSC No 65 du 03.04.2006
- 3 avr. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 65 du 03.04.2006
- 6 avr. 2000
Partiellement radié
- LPS
- 29, Légumes, fruits; tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante. → 29, Légumes sous forme de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées.
- Classification internationale
- 29 → 29
Publié dans la FOSC No 69 du 06.04.2000
- 21 oct. 1999
LPS
- LPS
- 29, Viandes, volailles, gibier, poissons et produits alimentaires provenant de la mer; confitures; oeufs; laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers; huiles et graisses comestibles; préparations de protéines pour l'alimentation humaine. → 29, Légumes, fruits; tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante.
- Classification internationale
- 29 → 29
Publié dans la FOSC No 205 du 21.10.1999
- 5 août 1999
Partiellement radié
- LPS
- 29, Viandes, volailles, gibier, poissons et produits alimentaires provenant de la mer; légumes, fruits; tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante; confitures; oeufs; laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers; huiles et graisses comestibles; préparations de protéines pour l'alimentation humaine. → 29, Viandes, volailles, gibier, poissons et produits alimentaires provenant de la mer; confitures; oeufs; laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers; huiles et graisses comestibles; préparations de protéines pour l'alimentation humaine.
- Classification internationale
- 29 → 29
Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1999
- 8 sept. 1997
Partiellement radié
- LPS
- 29, Viandes, volailles, gibier, poissons et produits alimentaires provenant de la mer; légumes, fruits; tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante; confitures; oeufs; laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers; huiles et graisses comestibles; préparations de protéines pour l'alimentation humaine., 30, Cafés et extraits de cafés; succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés; thés et extraits de thé; cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries; sucre; produits de boulangerie; articles de pâtisserie; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés, céréales pour petits déjeuners; desserts consistant principalement en riz, semoule et/ou amidon, poudings; glaces comestibles, sorbets, gâteaux glacés; miel et succédanés de miel; sauces, mayonnaise; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments. → 29, Viandes, volailles, gibier, poissons et produits alimentaires provenant de la mer; légumes, fruits; tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante; confitures; oeufs; laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers; huiles et graisses comestibles; préparations de protéines pour l'alimentation humaine.
- Classification internationale
- 29-30 → 29
Publié dans la FOSC No 171 du 08.09.1997
- 11 févr. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 27 du 11.02.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.