BASIS

Marque suisse · 434974 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
434974
Numéro de demande
07616/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
16 mai 1995
Enregistrée
14 janv. 1997
Publiée
12 févr. 1997
Radiée
19 déc. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Débitmètres et leurs parties, ainsi que propulseurs et détecteurs de vibration, instruments d'analyse et de visualisation de signaux pour débitmètres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 janv. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.2006

  2. 12 févr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 28 du 12.02.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.