ecomodus
Marque suisse · 435154 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 435154
- Numéro de demande
- 09070/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ecomodus ((fig.))
- Déposée
- 2 août 1996
- Enregistrée
- 16 janv. 1997
- Publiée
- 14 févr. 1997
- Radiée
- 6 mars 2017
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- vert, violet
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; économiseurs de combustible, accessoires de réglage et/ou de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduite d'eau ou de gaz, régulateurs de chauffage; appareillages pour la distribution d'eau chaude et/ou froide et le chauffage d'un immeuble, notamment appareillages de ce type agencés pour le comptage des fluides et le comptage de l'énergie consommée de façon à permettre un décompte individuel de la consommation de chaque utilisateur; échangeurs de chaleur; robinets, robinets-mélangeurs pour conduites d'eau, robinets de canalisation.
Construction et réparation
Constructions et réparations; services d'installation et d'entretien, supervision (direction) de travaux de construction, installations d'appareils sanitaires, installations d'appareils électriques, services d'isolation (construction); information, conseils et expertises en matière de construction, d'installation d'appareils sanitaires, d'appareils électriques et électroniques et d'appareils d'isolation.
Sciences, technologie et informatique
Conseils en construction, travaux d'ingénieurs et expertises, études techniques, mises en soumission, établissement de plans pour la construction.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mars 2017
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 06.03.2017
- 5 nov. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne → ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Av. du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans la FOSC No 214 du 05.11.2007
- 22 mai 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Michel Morier-Genoud, 10, avenue Chantemerle, 1009 Pully → Michel Morier-Genoud, Route de Belmont 52, 1093 La Conversion
Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.2006
- 8 mai 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.2006
- 14 févr. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 30 du 14.02.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.