ecomodus

Marque suisse · 435154 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
435154
Numéro de demande
09070/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ecomodus ((fig.))
Déposée
2 août 1996
Enregistrée
16 janv. 1997
Publiée
14 févr. 1997
Radiée
6 mars 2017
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
vert, violet
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; économiseurs de combustible, accessoires de réglage et/ou de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduite d'eau ou de gaz, régulateurs de chauffage; appareillages pour la distribution d'eau chaude et/ou froide et le chauffage d'un immeuble, notamment appareillages de ce type agencés pour le comptage des fluides et le comptage de l'énergie consommée de façon à permettre un décompte individuel de la consommation de chaque utilisateur; échangeurs de chaleur; robinets, robinets-mélangeurs pour conduites d'eau, robinets de canalisation.

Construction et réparation

Constructions et réparations; services d'installation et d'entretien, supervision (direction) de travaux de construction, installations d'appareils sanitaires, installations d'appareils électriques, services d'isolation (construction); information, conseils et expertises en matière de construction, d'installation d'appareils sanitaires, d'appareils électriques et électroniques et d'appareils d'isolation.

Sciences, technologie et informatique

Conseils en construction, travaux d'ingénieurs et expertises, études techniques, mises en soumission, établissement de plans pour la construction.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mars 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.03.2017

  2. 5 nov. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne → ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Av. du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans la FOSC No 214 du 05.11.2007

  3. 22 mai 2006

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Michel Morier-Genoud, 10, avenue Chantemerle, 1009 Pully → Michel Morier-Genoud, Route de Belmont 52, 1093 La Conversion

    Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.2006

  4. 8 mai 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.2006

  5. 14 févr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 30 du 14.02.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.