CDS

Marque suisse · 435449 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
435449
Numéro de demande
04334/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CDS ((fig.))
Déposée
21 mars 1995
Enregistrée
21 janv. 1997
Publiée
20 févr. 1997
Radiée
15 oct. 2025
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: 20. November 1986
Classification de Vienne
26.03.23, 26.11.02, 26.11.06, 26.11.12, 26.11.25, 27.01.01, 27.01.02, 27.05.01, 27.05.22
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Computerprogramme

Texte déposé

Computerprogramme.

Papier et imprimés

Papier, Pappe und Waren aus diesen Materialien, insbesondere Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate).

Publicité et services aux entreprises

Travaux de bureau

Texte déposé

Büroarbeiten.

Éducation, divertissement et sport

Formation

Texte déposé

Ausbildung.

Sciences, technologie et informatique

Élaboration de programmes pour le traitement de données; Planification de la conception; Travaux d'ingénierie

Texte déposé

Erstellen von Programmen für die Datenverarbeitung; Konstruktionsplanung; Ingenieurarbeiten.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    15.10.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  2. 4 févr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.02.2015

  3. 18 avr. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 74 du 18.04.2005

  4. 20 févr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 34 du 20.02.1997

Parties

Titulaire

Remo Sieber

9442 Berneck

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.