CB DESIGN

Marque suisse · 435489 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
435489
Numéro de demande
12872/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CB DESIGN ((fig.))
Déposée
20 nov. 1995
Enregistrée
21 janv. 1997
Publiée
20 févr. 1997
Radiée
13 juin 2026
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.22
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Produits de l'imprimerie

Texte déposé

Druckereierzeugnisse.

Sciences, technologie et informatique

Travaux d'impression

Texte déposé

Druckarbeiten.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    13.06.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 13.06.2026

  2. 3 juin 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.06.2015

  3. 18 juil. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 137 du 18.07.2005

  4. 20 févr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 34 du 20.02.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.