CB DESIGN
Marque suisse · 435489 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 435489
- Numéro de demande
- 12872/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CB DESIGN ((fig.))
- Déposée
- 20 nov. 1995
- Enregistrée
- 21 janv. 1997
- Publiée
- 20 févr. 1997
- Radiée
- 13 juin 2026
- Motif
- Non prolongée
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie
Texte déposé
Druckereierzeugnisse.
Sciences, technologie et informatique
Travaux d'impression
Texte déposé
Druckarbeiten.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 13.06.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 13.06.2026
- 3 juin 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.06.2015
- 18 juil. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 137 du 18.07.2005
- 20 févr. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 34 du 20.02.1997
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.