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Marque suisse · 435614 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
435614
Numéro de demande
08060/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
6 juin 1995
Enregistrée
23 janv. 1997
Publiée
25 févr. 1997
Radiée
8 janv. 2026
Motif
Non prolongée
Priorité
14.04.1995 IT
Langue de la procédure
italien
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Frutta e ortaggi conservati, essicati e cotti.

Café, boulangerie et confiserie

Granoturco tostato e soffiato (popcorn); snacks salati; snacks dolci; preparati a base di cereali fritti e tostati; preparati a base di farina di cereali fritti e tostati; preparati a base di riso; biscotti.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    08.01.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 08.01.2026

  2. 1 avr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.04.2015

  3. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  4. 15 nov. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 222 du 15.11.2004

  5. 23 avr. 1998

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    PAI S.P.A., Via De Gasperi 2, I-28060 S. Pietro Mosezzo, Italie → PAI S.P.A., Via F. Turati 29, Milano, Italie

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.1998

  6. 23 avr. 1997

    Priorités

    Priorités
    14.04.1995 IT

    Publié dans la FOSC No 76 du 23.04.1997

  7. 25 févr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 37 du 25.02.1997

Parties

Titulaire

PAI S.P.A.

Via F. Turati 29, Milano, IT

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.