ECI
Marque suisse · 435814 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 435814
- Numéro de demande
- 09017/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 19 déc. 1994
- Enregistrée
- 27 janv. 1997
- Publiée
- 27 févr. 1997
- Radiée
- 12 juil. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 17.06.1994 DE
- Remarques
- Priorité partielle, voir liste détaillée dans le dossier.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, notamment produits pour le secteur du bâtiment, plus particulièrement additifs pour l'amélioration des propriétés des mortiers, ciments, bétons, chaux, plâtres et pierres, accélérateurs et ralentisseurs de prise, additifs pour la formation de pores, produits pour la plastification des mortiers et bétons; durcisseurs; produits d'étanchéité et de blocage, notamment pour le blocage par capillarité négative de mortiers et bétons; produits chimiques de protection contre le gel pour la construction; produits pour la formation de mousse; produits d'imprégnation contre l'humidité; produits chimiques pour obturer les fuites; pâtes et mortiers à couler et pâtes pour la spatule, pour la construction; produits chimiques de nettoyage, notamment pour cheminées; pâtes à couler pour des cavités; dilutifs pour vernis; produits de conservation de la maçonnerie, du béton, du crépis, du carrelage et des pierres, à l'exception des peintures et des huiles; pâtes de revêtement chimiques pour le bois, la maçonnerie, le béton, le crépis, le carrelage et les pierres; matières collantes pour l'industrie, notamment pour l'industrie du bâtiment; produits de blanchiment à usage industriel; produits déshydratants pour l'industrie; additifs chimiques pour les insecticides, les fongicides et les biocides; compositions extinctrices; produits chimiques de protection contre le feu.
Peintures et vernis
Couleurs, vernis, laques; apprêts; produits pour la seconde couche de peinture; mastics pour spatule pour les peintres; mastics pour les vitriers; produits de protection pour les couleurs; produits de protection des parties inférieures des châssis; dilutifs pour peintures de couleurs; produits pour le scellement et le peinturage après coup; produits de protection et de consevation contre la rouille; teintures pour le bois; émaux pour la peinture; enduits résistants à la lumière et aux intempéries et d'imprégnation pour le bois, produits pour les couches d'apprêt et laques de revêtement pour la protection du bois; produits de conservation pour le bois, enduits bactéricides, insecticides, fongicides et biocides, enduits pour la protection préventive et le traitement contre le parasites du bois et contre les plantes destructrices du bois et décolorant le bois, produits pour l'enlèvement des papiers peints.
Caoutchouc, plastiques et isolants
Isolants électriques, thermiques ou phoniques; produits amortisseurs de bruit; joints en bandes et mastics pour joints; feuilles, plaques, baguettes, cordons et bandes à base de caoutchouc et d'ersatz de caoutchouc; joints en matière synthétique pour conduites et tuyaux; anneaux, cordons, bandes et rondelles d'étanchéité; matières à étouper et à calfeutrer; feuilles métalliques isolantes (à l'exception des tapisseries).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juil. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 12.07.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 12.07.2025
- 5 nov. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.11.2014
- 18 mars 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel → Carole Aubert, avocate, Trésor 9, Case postale 2232, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 18.03.2011
- 26 janv. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Mandataire
- Mathieu North, avocat, Rue du Seyon 2,, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel → Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.01.2009
- 10 avr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Mathieu North, avocat, Rue du Seyon 2,, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 70 du 10.04.2006
- 10 janv. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005
- 25 oct. 2004
Mandataire radié
- Mandataire
- Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon, Case postale 1105, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans la FOSC No 207 du 25.10.2004
- 27 févr. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 39 du 27.02.1997
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.