B

Marque suisse · 435861 · Marque combinée · En vigueur

La marque B telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
435861
Numéro de demande
08475/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
B ((fig.))
Déposée
15 nov. 1996
Enregistrée
29 janv. 1997
Publiée
28 févr. 1997
Protégée jusqu’au
15 nov. 2026
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.01.06, 27.07.01, 27.07.12, 27.07.25

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 nov. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.11.2016

  2. 1 juin 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

  3. 26 févr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 26.02.2010

  4. 10 avr. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    INTELTECH SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès,, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007

  5. 26 juin 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 121 du 26.06.2006

  6. 18 avr. 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Bédat & Bédat SA, 41A, route de Chêne, 1200 Genève → Bédat & Co. SA, 45, rue Agasse, 1208 Genève

    Publié dans la FOSC No 74 du 18.04.2006

  7. 18 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INTELTECH SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès,, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 74 du 18.04.2006

  8. 28 févr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 40 du 28.02.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.