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Marque suisse · 436027 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
436027
Numéro de demande
10128/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
1 sept. 1995
Enregistrée
31 janv. 1997
Publiée
3 mars 1997
Radiée
3 avr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Metalli preziosi e loro leghe e prodotti in tali materie o placcati non compresi in altre classi; gioielleria, pietre preziose; orologeria e strumenti cronometrici.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 78 du 24.04.2006

  2. 3 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 41 du 03.03.1997

Parties

Titulaire

Artime SA

Artime S.A.

2, ruelle W. Mayor, 2000 Neuchâtel

Mandataire

Jacobacci & Perani SA

4, rue de l'Est, 1207 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.