MT

Marque suisse · 436038 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
436038
Numéro de demande
11101/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MT ((fig.))
Déposée
18 sept. 1995
Enregistrée
31 janv. 1997
Publiée
3 mars 1997
Radiée
24 avr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Rompinoci.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Cavatappi in legno, candelieri in legno.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 93 du 15.05.2006

  2. 3 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 41 du 03.03.1997

Parties

Titulaire

Franco Marcotullio

6949 Comano

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.