KETAX

Marque suisse · 436121 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
436121
Numéro de demande
08155/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 juin 1995
Enregistrée
4 févr. 1997
Publiée
4 mars 1997
Radiée
16 janv. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Conteneurs (réservoirs) en métal

Texte déposé

Behälter (Tanks) aus Metall.

Machines et moteurs

Machines

Texte déposé

Maschinen.

Électronique, logiciels et instruments

Elektromechanisches System zur gewichts- und volumenmässigen Erfassung von Abfallsäcken und deren Verteilung auf Normcontainer.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 févr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.2006

  2. 4 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 42 du 04.03.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.