SOIR D'AUTOMNE

Marque suisse · 436161 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
436161
Numéro de demande
05170/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 juil. 1996
Enregistrée
4 févr. 1997
Publiée
4 mars 1997
Radiée
19 févr. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mars 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 49 du 12.03.2007

  2. 4 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 42 du 04.03.1997

Parties

Titulaire

Marc Merminod

1180 Rolle

Mandataire

Roth & Sauter SA

1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.