OSTENIL
Marque suisse · 436232 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 436232
- Numéro de demande
- 02355/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 2 avr. 1996
- Enregistrée
- 4 févr. 1997
- Publiée
- 5 mars 1997
- Protégée jusqu’au
- 2 avr. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Texte déposé
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 02.04.2026 → 02.04.2036
Publié dans Swissreg le 20.02.2026
- 9 mars 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.03.2016
- 23 janv. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex → reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 23.01.2012
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 19 déc. 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Chemedica S.A., 3, chemin St. Marc, 1896 Vouvry → TRB Chemedica SA, 3, chemin St. Marc, 1896 Vouvry
Publié dans la FOSC No 246 du 19.12.2005
- 19 déc. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la FOSC No 246 du 19.12.2005
- 19 déc. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 246 du 19.12.2005
1 entrée antérieure
- 5 mars 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 43 du 05.03.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.