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Marque suisse · 436238 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
436238
Numéro de demande
09312/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
i ((i styliser)) ((fig.))
Éléments verbaux
i ((i styliser))
Déposée
28 déc. 1994
Enregistrée
4 févr. 1997
Publiée
5 mars 1997
Radiée
2 août 2005
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
bleu royal
Priorité
29.06.1994 GB
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Installations et appareils de chauffage; chaudières à bouilleur pour chauffer l'eau; chaudières à bouilleur pour installations de chauffage central; leurs parties et accessoires (compris en classe 11).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2005

  2. 5 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 43 du 05.03.1997

Parties

Titulaire

Caradon Ideal Limited

National Avenue P.O. Box 103, GB- Hull (North Humberside HU5 4JN), GB

Mandataire

Kirker & Cie, Conseils en Marques SA

122, rue de Genève, 1226 Thônex

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.