THÉMIS INTELLECTUS INVENIT
Marque suisse · 436290 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 436290
- Numéro de demande
- 01321/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- THÉMIS INTELLECTUS INVENIT ((fig.))
- Déposée
- 26 févr. 1996
- Enregistrée
- 4 févr. 1997
- Publiée
- 5 mars 1997
- Protégée jusqu’au
- 26 févr. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 17.03.01, 17.03.03, 26.01.01, 26.01.04, 26.01.10, 27.01.01, 27.01.06
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Cassettes audio et vidéo ainsi que tous supports audio-visuels à but culturel.
Papier et imprimés
Journaux, imprimés, périodiques, livres, manuels à but culturel.
Éducation, divertissement et sport
Activités culturelles, formation, éducation, édition, organisation de séminaires, conférences à but culturel.
Sciences, technologie et informatique
Services juridiques, recherches scientifiques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 déc. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 26.02.2026 → 26.02.2036
Publié dans Swissreg le 09.12.2025
- 20 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 10 oct. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 196 du 10.10.2005
- 5 mars 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 43 du 05.03.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.