Marque figurative
Marque suisse · 436295 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 436295
- Numéro de demande
- 01377/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 28 févr. 1996
- Enregistrée
- 4 févr. 1997
- Publiée
- 5 mars 1997
- Protégée jusqu’au
- 28 févr. 2036
- Classification de Vienne
- 02.01.02, 02.01.04, 02.01.07, 02.01.22, 23.01.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; Extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; Gelées (confitures), confitures; Sauces aux fruits; Œufs, lait et produits laitiers; Huiles et graisses comestibles
Texte déposé
Fleisch, Fisch, Geflügel und Wild; Fleischextrakte; konserviertes, getrocknetes und gekochtes Obst und Gemüse; Gallerten (Gelees), Konfitüren; Fruchtsaucen; Eier, Milch und Milchprodukte; Speiseöle und -fette.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires; Miel, sirop de mélasse; Levure, poudre à lever; Sel, moutarde; Vinaigre, sauces (condiments); Épices, glace à rafraîchir
Texte déposé
Kaffee, Tee, Kakao, Zucker, Reis, Tapioca, Sago, Kaffee-Ersatzmittel; Mehle und Getreidepräparate, Brot, feine Backwaren und Konditorwaren, Speiseeis; Honig, Melassesirup; Hefe, Backpulver; Salz, Senf; Essig, Saucen (Würzmittel); Gewürze, Kühleis.
Sciences, technologie et informatique
Verpflegung; Dienstleistungen von Restaurants, Cafeterien, Kantinen und Snackbars; Verkauf über die Gasse.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 28.02.2026 → 28.02.2036
Publié dans Swissreg le 19.01.2026
- 6 août 2018
Mandataire radié
- Mandataire
- Leman Consulting S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.08.2018
- 6 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Omnis-IP SA, Rue Galilée 4, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 06.08.2018
- 24 févr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 10 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Leman Consulting SA, Rte de Clémenty 62, 1260 Nyon → Leman Consulting S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 20 mars 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, Postfach 6940, 8023 Zürich → Leman Consulting SA, Rte de Clémenty 62, 1260 Nyon
Publié dans la FOSC No 55 du 20.03.2006
- 20 mars 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 55 du 20.03.2006
- 5 mars 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 43 du 05.03.1997
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.