Marque figurative

Marque suisse · 436298 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
436298
Numéro de demande
05832/1996
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
12 août 1996
Enregistrée
4 févr. 1997
Publiée
5 mars 1997
Radiée
19 mars 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux

Texte déposé

Bijoux.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie et accessoires, notamment ceintures et gants.

Mercerie

Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons crochets et oeillets; fleurs artificielles.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 avr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007

  2. 5 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 43 du 05.03.1997

Parties

Titulaire

Yvonne Haiyên Pham

1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.