ATLAS Atlas

Marque suisse · 436303 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
436303
Numéro de demande
09430/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ATLAS Atlas ((fig.))
Déposée
17 juil. 1995
Enregistrée
5 févr. 1997
Publiée
5 mars 1997
Radiée
20 févr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Remorques pour bateaux, pour voitures, pour motos et pour autres marchandises.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 50 du 13.03.2006

  2. 5 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 43 du 05.03.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.