Marque figurative

Marque suisse · 436385 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
436385
Numéro de demande
02903/1996
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
23 avr. 1996
Enregistrée
5 févr. 1997
Publiée
6 mars 1997
Radiée
28 nov. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Boissons non alcooliques

Texte déposé

Nicht alkoholische Getränke.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.11.2016

  2. 1 mai 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 83 du 01.05.2006

  3. 6 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 44 du 06.03.1997

Parties

Titulaire

Taisho Pharmaceutical Co., Ltd.

No. 24-1, Takata 3-chome Toshima-ku, Tokyo, JP

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.