EBT

Marque suisse · 436414 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
436414
Numéro de demande
13941/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 déc. 1995
Enregistrée
5 févr. 1997
Publiée
6 mars 1997
Radiée
24 juil. 2006
Motif
Non prolongée
Priorité
22.06.1995 US
Remarques
Liste détaillée dans le dossier.
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Programmes d'ordinateurs pour la sélection, la conservation, l'organisation, l'indexation. la recherche et la dissémination de données utilisées dans le domaine de l'édition électronique, et pour la conversion de telles données d'un support ou d'un format à un autre; programmes d'ordinateur pour le management de serveurs en réseau sur réseaux internationaux.

Papier et imprimés

Imprimés, en particulier brochures, manuels et livres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 155 du 14.08.2006

  2. 20 avr. 2000

    Transféré

    Titulaire
    INSO Providence Corporation, One Richmond Square, Providence (RI 02906), Etats-Unis d'Amérique → eBusiness Technologies-USA, Inc., 299 Promenade Street, Providence (RI 02908), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 79 du 20.04.2000

  3. 8 déc. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Electronic Book Technologies,, Inc., One Richmond Square, Providence (RI 02906), Etats-Unis d'Amérique → INSO Providence Corporation, One Richmond Square, Providence (RI 02906), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 236 du 08.12.1997

  4. 6 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 44 du 06.03.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.