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Marque suisse · 436415 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
436415
Numéro de demande
13942/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 déc. 1995
Enregistrée
5 févr. 1997
Publiée
6 mars 1997
Radiée
24 juil. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignements; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, compris dans la classe 16; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, compris dans la classe 16; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 155 du 14.08.2006

  2. 8 déc. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Electronic Book Technologies,, Inc., One Richmond Square, Providence (RI 02906), Etats-Unis d'Amérique → INSO Providence Corporation, One Richmond Square, Providence (RI 02906), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 236 du 08.12.1997

  3. 6 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 44 du 06.03.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.