Jean-Baptiste Swiss

Marque suisse · 436429 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
436429
Numéro de demande
04434/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Jean-Baptiste Swiss ((fig.))
Déposée
19 juin 1996
Enregistrée
5 févr. 1997
Publiée
6 mars 1997
Radiée
22 janv. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties; tous ces produits étant de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 févr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 29 du 12.02.2007

  2. 6 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 44 du 06.03.1997

Parties

Titulaire

Léon Fiorucci

2610 St-Imier

Mandataire

Soprintel S.A.

23-25, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.