Integralsystem H+P

Marque suisse · 436481 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
436481
Numéro de demande
02760/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Integralsystem H+P ((fig.))
Déposée
16 avr. 1996
Enregistrée
6 févr. 1997
Publiée
11 mars 1997
Radiée
21 nov. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Heizungsanlagen, sanitäre Anlagen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.11.2016

  2. 8 mai 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.2006

  3. 23 avr. 1997

    Rectifié

    Publié dans la FOSC No 76 du 23.04.1997

  4. 11 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 47 du 11.03.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.