Integralsystem H+P
Marque suisse · 436481 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 436481
- Numéro de demande
- 02760/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Integralsystem H+P ((fig.))
- Déposée
- 16 avr. 1996
- Enregistrée
- 6 févr. 1997
- Publiée
- 11 mars 1997
- Radiée
- 21 nov. 2016
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Heizungsanlagen, sanitäre Anlagen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2016
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 21.11.2016
- 8 mai 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.2006
- 23 avr. 1997
Rectifié
Publié dans la FOSC No 76 du 23.04.1997
- 11 mars 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 47 du 11.03.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.