FAUSTA

Marque suisse · 436489 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
436489
Numéro de demande
04736/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
FAUSTA ((fig.))
Déposée
27 juin 1996
Enregistrée
6 févr. 1997
Publiée
11 mars 1997
Radiée
18 mars 1997
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 1997

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans la FOSC No 86 du 07.05.1997

  2. 11 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 47 du 11.03.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.