SCLOCK

Marque suisse · 436521 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
436521
Numéro de demande
00005/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
30 déc. 1995
Enregistrée
6 févr. 1997
Publiée
11 mars 1997
Protégée jusqu’au
30 déc. 2035
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et instruments chronométriques

Texte déposé

Uhren und Zeitmessinstrumente.

Café, boulangerie et confiserie

Produits de boulangerie fine et produits de pâtisserie

Texte déposé

Feine Backwaren und Konditorwaren.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 déc. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    30.12.2025 → 30.12.2035

    Publié dans Swissreg le 04.12.2025

  2. 6 janv. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.01.2016

  3. 29 mai 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 101 du 29.05.2007

  4. 11 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 47 du 11.03.1997

Parties

Titulaire

Dario Brütsch

8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.