LC
Marque suisse · 436543 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 436543
- Numéro de demande
- 12080/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- LC ((fig.))
- Déposée
- 23 oct. 1995
- Enregistrée
- 6 févr. 1997
- Publiée
- 11 mars 1997
- Radiée
- 29 mai 2006
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 02.06.1995 NO
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines et machines-outils; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); Accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres)
Texte déposé
Maschinen und Werkzeugmaschinen; Motoren (ausgenommen Motoren für Landfahrzeuge); Kupplungen und Treibriemen (ausgenommen solche für Landfahrzeuge).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 116 du 19.06.2006
- 11 mars 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 47 du 11.03.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.